INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
1) Maurice JEROME
445 voix
2) Claude VINCENT 441 VOIX
3) Jean-Luc CHARTON 436 voix
4) Philippe RETOURNARD 429 voix
5) Didier MILLER 423 voix
6) Jean-Pierre PRETOT 422 voix
7) Marie GAUVRIT 420 voix
8) Renelle MELI 417 voix
9) Cyrille HENRION 417 voix
10) Nicole BELDICOT 416 voix
11) Robert LAURAIN 402 voix
12) Frédéric CHAMPAGNE 396 voix
13) Serge COSSIN 395 voix
14) Claudine JOFFROY 384 voix
15) Dominique MARCOLET 374 voix au 2ème tour
ELECTION DU MAIRE
La présidence est confiée à la doyenne du Conseil Municipal,
Nicole BELDICOT qui a pour secrétaire le benjamin Cyrille HENRION, en l'absence excusée de Marie GAUVRIT qui a donné pouvoir à Serge COSSIN.
Serge COSSIN et Dominique MARCOLET se portent candidat .
Au 1er tour de scrutin, Serge COSSIN obtient 14 voix et 1 blanc.
Serge COSSIN, ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire et est immédiatement installé.
DISCOURS DU MAIRE
Les urnes ont rendu leur verdict lors de ces deux derniers dimanches et notre liste a enregistré suffisamment de voix pour sortir 14 candidats dès le 1er tour, laissant notre petite
Stéphanie CIVIERI à 16 longueurs du dernier élu.
Au 2ème tour, il n'y a pas eu photo et Dominique MARCOLET, tête de la liste opposée est sorti avec 2/3 des suffrages exprimés. Né un 16 mars, jour du 2ème tour, son anniversaire n'en aura été que
plus beau.
Pour ma part, élu depuis 25 ans et maire depuis 19 ans, j'ai la prétention de dire que je connais bien mes électeurs. Ecoutez cette anecdote qui mérite d'être citée.
A chaque élection, j'ai l'habitude d'inscrire sur un papier, le nombre de voix, que j'obtiendrai, en fonction dees suffrages exprimés et j'enferme ça dans une enveloppe que j'ouvre le lendemain
des élections... et à chaque fois, je ne suis pas loin de la vérité ! Mais cette fois-ci, c'est plus étonnant !
Le 3 février dernier, j'inscrivais... que dans le cas où il y aurait 70 % de suffrages exprimés, j'obtiendrais 175 voix dans le bureau n°1 et 220 voix dans le bureau n°2, ce qui m'aménerait à 395
voix et donc élu.
Le lendemain du 1er tour, où il y a eu 70 % de suffrages exprimés, en ouvrant l'enveloppe devant deux témoins (ma femme et Martine LAURAIN, l'épouse d'un adjoint)... et qu'elle ne fut pas ma
surprise de constater que je m'étais trompé de 4 voix de moins dans le bureau n°1 et de 4 voix de trop dans le bureau n°2... mais le chiffre final était de 395 voix comme je l'avais estimé, 35
jours auparavant.
Ce vote est à la fois une satisfaction et rune obligation. Satisfaction dans la confiance estimée mais aussi obligation de répondre aux attentes et aux espoirs que les électeurs ont placé en
nous.
De nombreux projets ont abouti, d'autres sont en cours et au fil des mois et des années, il s'en créera de nouveaux. Dans quelques décennies c'est-à-dire demain et après demain, nos successeurs
trouveront que ce qui a été réalisé n'est pas à leur goût, que l'on s'est trompé, mais c'est ainsi depuis que les communes existent.
Dans une société de plus en plus dure, f'ractionnée, individualiste ou le chacun pour soi devient la règle, où les plus fragiles et les plus modestes sont laissés sur le bord de la route, nous
avons aussi la responsabilité de créer de nouvelles solidarités, de réintroduire du respect, de la dignité et tout simplement de la fraternité.
Les projets sur lesquels nous nous sommes engagés sont ambitieux.
Le défi, c'est l'ensemble de l'équipe municipale qui doit le relever.
Nous voilà élus pour 6 ans, cela peut paraître long, mais cela passe vite. Nous avons du pain sur la planche et nous n'avons pas le droit de décevoir les darnieulliennes et darnieulliens. Il ne
nous reste plus qu'à retrousser nos manches et à travailler pour bâtir une partie de demain. Vive Darnieulles, vive la République.
DESIGNATION DU NOMBRE D'ADJOINTS (à bulletins secrets)
Conformément à l'article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire propose 4 adjoints. le Conseil Municipal décide, après en avoir délibéré, par 13 voix pour 4 adjoints
et 2 voix pour 3 adjoints.
- d'approuver la création de 4 postes d'adjoint au maire.
ELECTION DU 1er ADJOINT (à bulletins secrets)
Le Maire propose Jean-Luc CHARTON qui aura comme délégations du Maire : Urbanisme - Forêts - Association Foncière
Il n'y a aucun autre candidat.
Jean-Luc CHARTON est élu 1er Adjoint avec 14 voix et 1 blanc.
ELECTION DU 2ème ADJOINT (à bulletins secrets)
Le Maire propose Robert LAURAIN qui aura comme délégations du Maire : Service de l'Eau - Suivi du personnel technique - Biens communaux;
Il n'y a aucun autre candidat.
Robert LAURAIN a obtenu 13 voix - Philippe RETOURNARD a obtenu 1 voix et il y a eu 1 blanc.
Robert LAURAIN est élu 2ème Adjoint.
ELECTION DU 3ème ADJOINT (à bulletins secrets)
Le Maire propose Philippe RETOURNARD qui aura comme délégations du Maire : la Voirie - l'Assainissement - l'Eclairage public.
Il n'y a aucun autre candidat.
Philippe RETOURNARD est élu 3ème Adjoint avec 14 voix et 1 blanc.
ELECTION DU 4ème ADJOINT (à bulletins secrets)
Le Maire propose Claudine JOFFROY qui aura comme délégations du Maire : Environnement et cadre de vie - Affaires scolaires - Affaires Sociales - Fêtes et cérémonies.
Il n'y a aucun autre candidat.
Claudine JOFFROY est élue 4ème Adjoint avec 13 voix et 2 blancs.
DELEGATIONS AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Dans le but de simplifier et d'accélérer la gestion des affaires communales, le Conseil Municipal délégue au Maire un certain nombre d'attributions, conformément aux dispositions de
l'article L.2122-22 du CGCT. De plus, il est précisé qu'en vertu de l'article L.2122-23 du même Code, Monsieur le Maire devra rendre cimpte, à chaque séance du Conseil Municipal, des décisions
prises dans le cadre de cette délégation.
Article 1 : Le Maire est chargé, pour la durée du présent mandat, et par délégation du Conseil Municipal :
D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux ;
de prendre toute décision concernant la préparation , la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés sans formalités
préalables en raison de leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;
de décider de la conclusion et de la révivion du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans ;
de passer les contrats d'assurance ;
de créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;
de prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
d'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;
de décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4600 €uros ;
de fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts ;
de fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domainees), les montants des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ; de décider de la
création de classes dans les établissements d'enseignement ;
de fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;
d'exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de cees droits à l'occasion
de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l'article L.213-3 de ce même code dans les conditions que fixe le Conseil Municipal ;
de donner, en application de l'article L.324-1 du Code de l'Urbanisme, l'avis de la Commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;
de signer la convention prévue par le quatrième alinéa de l'article L.311-4 du Code de l'Urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équipement d'une
zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l'article L-332-11-2 du même code précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la
partucupation pour voirie et réseaux ;
d'exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L.240-1 et suivants du code de l'urbanisme.
Article 2 : Conformément à l'article L.2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, les compétences déléguées par le
Conseil Municipal pourront faire l'objet de l'intervention du premier adjoint en cas d'empêchement du Maire.
ELECTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES A CARACTERE PERMANENT
Le Maire a proposé
comme titulaires : Robert LAURAIN, Philippe RETOURNARD, Frédéric CHAMPAGNE
Comme suppléants : Maurice JEROME, Nicole BELDICOT, Claudine JOFFROY
Dominique MARCOLET s'est porté également candidat.
Ont été élus à bulletins secrets :
TITULAIRES : Robert LAURAIN 13 voix, Philippe RETOURNARD 14 voix, Frédéric CHAMPAGNE 10 voix, (Dominique MARCOLET 5 voix - non élu)
SUPPLEANTS : Maurice JEROME 14 voix, Nicole BELDICOT 13 voix, Claudine JOFFROY 13 voix, (Frédéric CHAMPAGNE 2 voix - non élu)
A noter que le Maire est d'office le président de cette commission.
ELECTION DES REPRESENTANTS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Le Maire a proposé comme titulaires : Serge COSSIN, Jean-Luc CHARTON, Claude VINCENT
Comme suppléant : Jean-Pierre PRETOT
Il n'y avait pas d'autre candidat.
Ont été élus à bulletins secrets :
TITULAIRES : Serge COSSIN 15 voix, Jean-Luc CHARTON 14 voix, Claude VINCENT 15 voix
SUPPLEANT : Jean-Pierre PRETOT 15 voix
ELECTION DES REPRESENTANTS AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Se sont présentés : Claudine JOFFROY, Nicole BELDICOT, Renelle MELI, Jean-Pierre PRETOT, Marie GAUVRIT, Philippe RETOURNARD, Frédéric CHAMPAGNE
Toutes et tous ont obtenu 15 voix et ils sont donc élus à bulletins secrets.
Il n'y avait pas d'autres candidats.
Cette commission seera complétée par 7 membres extérieurs au Conseil Municipal et il est à noter que le Maire est président du CCAS.
ELECTION DES REPRESENTANTS AU SIADU (Syndicat Intercommunal d'Assainissement de
Darnieulles/Uxegney)
Se sont présentés : Philippe RETOURNARD, Jean-Luc CHARTON, Maurice JEROME, Robert LAURAIN et Dominique MARCOLET
Le vote a eu lieu à bulletins secrets.
Ont obtenus : Philippe RETOURNARD 14 voix, Jean-Luc CHARTON 14 voix, Maurice JEROME 12 voix, Robert LAURAIN 13 voix, Dominique MARCOLET 2 voix, Claude VINCENT 1 voix, 1 bulletin nul.
Ont été élus : Philippe RETOURNARD, Jean-Luc CHARTON, Maurice JEROME, Robert LAURAIN
ELECTION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT SCOLAIRE DE GOLBEY
Le vote a eu lieu à bulletins secrets.
Se sont présentées : Renelle MELI (15 voix) et Marie GAUVRIT (15 voix)
Toutes deux sont donc élues.
ELECTION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT D'ELECTRIFICATION DE DOMPAIRE
Le vote a eu lieu à bulletins secrets.
Se sont présentés : Serge COSSIN (15 voix) et Philippe RETOURNARD (15 voix)
Tous deux sont donc élus.
ELECTION DU REPRESENTANT AU SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION COMMUNALE
Le vote a eu lieu à bulletins secrets.
S'est présenté : Didier MILLER (15 voix). Il est donc élu.
ELECTION DU REPRESENTANT A CABLIMAGES
Le vote a eu lieu à bulletins secrets;
S'est présenté : Serge COSSIN (15 voix). Il est donc élu.
ELECTION DES REPRESENTANTS A IMAGES PLUS
Le vote a eu lieu à bulletins secrets.
Se sont présentés : Serge COSSIN (15 voix), Claude VINCENT (15 voix)
Sont donc élus : Serge COSSIN et Claude VINCENT.
ELECTION DU REPRESENTANT AU SITE DE VIRINE
Le vote a eu lieu à bulletins secrets.
S'est présenté : Jean-Luc CHARTON (15 voix). Il est donc élu.
ELECTION DES MEMBRES DESIGNES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A L'ASSOCIATION FONCIERE
La
Chambre d'Agriculture ayant désigné Maurie PRETOT, Thierry PRETOT et Daniel SACHOT, le Conseil Municipal a élu Maurice JEROME (15 voix), Jean-Pierre PRETOT (15 voix), André GRANDJEAN (15
voix)