COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 NOVEMBRE 2010

PRESENTATION PAR EDF DE L’ETUDE DE FAISABILITE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES :

Raphaëla Cantéri et Claude Faivre d’EDF ont présenté à l’aide d’un rétroprojecteur l’étude de faisabilité réalisée sur la toiture Sud de l’école primaire, pour l’installation de panneaux photovoltaïque.

Il s’avère que l’installation est rentabilisée sur 11 à 13 ans environ avec un prix de rachat du kWh par EDF de 0,51 €.

Il est demandé à chacun de réfléchir sur cette réalisation. En cas d’avis favorable nous devrons solliciter un Bureau d’Etudes Thermiques pour assurer la progression de ce dossier.

APPROBATION CONSEIL MUNICIPAL DU 05/10/2010:

Celui-ci est approuvé ainsi que les délibérations qui s’y attachent.

PROLONGATION CONTRAT SYLVAIN SEGHETTO :

Madame Bourgeois du Pôle Emploi a confirmé que Sylvain Seghetto pouvait avoir son contrat de travail renouvelé de 6 mois en 6 mois pour une durée de 5 ans, sauf si changement dans la législation.

DECISION MODIFICATIVE SUR BUDGET EAU :

La perception nous demande de basculer les crédits du 2156 au 2315. Cela concerne les travaux d’eau programmés en investissements. Accord du Conseil Municipal.

AMORTISSEMENT SUR TRAVAUX D’ENFOUISSEMENTS :

La perception nous demande d’indiquer une durée d’amortissement sur les travaux d’enfouissement de la Rue des Pensées et nous conseille une durée de 5 ans, ce qui est accepté.

CESSION VOIRIE RUE DES CYPRES :

Maître Renard, Notaire, nous demande de délibérer pour l’achat de la voirie Rue des Cyprés au prix de 1,00 € symbolique, ce qui est accepté à l’unanimité.

ETAT D’ASSIETTE DES COUPES DE L’EXERCICE 2011 :

L’ONF nous propose les coupes à effectuer dans notre forêt communale pour 2011 et notamment dans les parcelles 12 – 17 – 35T – 35A – 35R.

Le Conseil Municipal accepte ces propositions à l’unanimité.

ECOLE NUMERIQUE RURALE :

L’inspection académique a retrouvé le dossier nécessaire à l’équipement informatique de l’école et nous demande de donner suite rapidement afin qu’une facture acquittée leur soit transmise car la subvention de 80 % nous a déjà été octroyée.

PROJET VOYAGE A PARIS :

Le maire et l’adjointe aux affaires scolaires ont rencontré Monsieur Didier Harmand, enseignant du cours CM1 (21 élèves) qui a le projet de partir 2 jours à Paris en mars ou avril 2011. Coût du voyage : 3800 €.

Subvention sollicitée : 50 % du coût soit 1900 €.

Avant de se prononcer le Conseil Municipal veut connaître les dépenses actuelles et les intentions des autres enseignants.

TRAVAUX : JUDO, RESTAURATION SCOLAIRE, CLASSE MATERNELLE :

La Salle de judo est couverte, le restaurant scolaire et l’agrandissement de l’école maternelle le seront très bientôt.

VISITE DES BIENS COMMUNAUX :

Rendez-vous à l’initiative de Jean-Pierre Prétot sur le parking de l’école le 20 novembre à 14 heures.

POINT SUR L’OUVERTURE DES PLIS CONCERNANT LES TRAVAUX D’EAU 2010 (Dominique Marcolet)  :

Une nouvelle consultation a été lancée pour les lots 1 et 2. Le lot 3 est en attente. Les offres doivent arriver pour le 10 novembre. Ouverture des plis le lundi 15/11 à 18h00.

ILLUMINATIONS DE NOËL (Monsieur Philippe Retournard) :

Citéos a été contactée pour quelques illuminations à installer en supplément.

EXTENSION ECLAIRAGE PUBLIC IMPASSE DE LA GRANDE CORVEE (Philippe Retournad) :

Pour éclairer l’impasse qui desservira la Salle de Judo et la bibliothèque, Philippe Retournard a sollicité un devis auprès de Citéos.

Pour 64 mètres d’enfouissement, 80 mètres de câbles et 4 candélabres le montant des travaux se chiffre à 8522,00 H.T. soit 10192 € TTC. A voir en 2011.

DIVERS DEPLACEMENTS IMPASSE DE GUGNECHAMP (Philippe Retournard) :

Pour le déplacement du poteau béton et la pose de 3 candélabres, le montant des travaux se chiffre à 6575,80 € H.T. soit 7864,30 € TTC. (Pour infos).

CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE (Claudine Joffroy) :

Messe à 10h00 à Dommartin-aux-Bois

Dépôt de gerbe au monument aux morts à 11h15

Vin d’honneur à la Salle des Fêtes.

BULLETIN MUNICIPAL :

Le maire rappelle que les derniers articles ainsi que les pavés publicitaires doivent arriver en mairie avant le 15 novembre.

ARTICLE DE PRESSE :

Un article paru sur Vosges Matin nous apprend que Darnieulles est classée 8^ème dans les villes de plus de 1000 habitants au niveau du Revenu Net Mensuel par Ménage en 2008. Celui-ci est de 2746 €.