COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2010

DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT :

L’OPHAE demande une garantie d’emprunt pour un montant de 480000 €uros qui s’applique à l’opération d’acquisition – amélioration de 13 logements situés à Darnieulles, Rue des Cyprés, Rue de la Gare et Rue d’Epinal.

Plus d’informations sont nécessaires avant de se prononcer.

RENOUVELLEMENT CAE :

Philippe Thouvenin a son contrat qui se termine le 29 juillet. A l’unanimité, celui-ci est reconduit pour 1 an.

CHANGEMENT CHAUDIERE MURALE :

Il est décidé de remplacer la chaudière du logement de Sandra Delacroix.

AVANCEMENT DE GRADES :

Catherine Catherine et Francis Zanin sont concernés. Ok à l’unanimité mais à partir du 1^er janvier 2011.

DISSOLUTION DU SYNDICAT D’ELECTRIFICATION DE DOMPAIRE :

Suite à une nouvelle demande de dissolution du Syndicat, le conseil municipal réitère son avis afin d’obtenir les fonds qui lui sont dûs.

CONVENTION D’ACCUEIL DES ENFANTS DE 2 ANS A 3 ANS :

Une convention  avait été signée le 19/08/1995 entre les 3 communes de Darnieulles, Uxegney et Les Forges pour la scolarisation des enfants âgés de 2 à 3 ans. L’éducation nationale diminuant son effectif d’enseignants, ce service ne sera plus assuré d’où la nécessité de résilier cette convention.

OK à l’unanimité.

DEUX NOUVEAUX ENSEIGNANTS A LA RENTREE :

-          Monsieur Harmand Didier remplacera Madame Beretta partie en retraite.

-          Madame Steudle Dominique remplacera Madame Didelot mutée à Sans-Vallois.

CONSEIL D’ECOLE MATERNELLE : commenté par Renelle Méli

Effectif prévisible : 24 PS, 30 MS, 24 GS soit 78 enfants.

Pas de changement dans le  personnel enseignant.

ASSURANCE DU PERSONNEL :

Gain de 3000 €uros environ si on change de Compagnie, ce qui est accepté à l’unanimité.

MEDAILLES D’HONNEUR REGIONALE, DEPARTEMENTALE ET COMMUNALE :

7 Conseillers Municipaux sont concernés par 20 ans de mandat.

La cérémonie prévue aura lieu le 20 novembre 2010.

Une réunion de préparation est inscrite le lundi 6 septembre à 20h30.

COMPTE-RENDU DE LA 1^ère VISITE DE CHANTIER SUR LE SITE DES 2 ECOLES :

1^ère réunion de chantier du 05/07/2010 suite au commencement des travaux de la salle de judo, de l’agrandissement de l’école maternelle et de la construction du bâtiment « restauration scolaire ».

a)       Salle de Judo : la plate-forme est réalisée, les fondations sont en cours. Les murs extérieurs seront terminés fin août – la charpente métallique sera posée début septembre – la toiture le sera lors de la semaine 37 – la menuiserie extérieure sera installée semaine 38 – les travaux de plâtrerie le seront lors de la semaine 39.

b)       Restauration scolaire : le terrassement est en cours, la chaufferie également – les cloisons de la chaufferie seront posées lors de la semaine 29.

Nota : toutes les réunions de chantier ont lieu le lundi à 14h15.

TOITURE ECOLE :

On a obtenu la subvention sollicitée ; 5023 € sur une dépense subventionnable H.T. de 21839 € concernant la toiture Sud.

L’idée d’installer des panneaux photovoltaïques parait plausible et EDF doit nous établir une étude de faisabilité pour ce même côté Sud.

EMPRUNT DE 600000 € à réaliser :

Trois banques ont été contactées. Le Crédit Agricole, le Crédit Mutuel, la Caisse d’Epargne.

Proposition de chaque banque : 300000 €uros à taux fixe et 300000 €uros indexés sur l’Euribor 3 mois.

La Caisse d’Epargne est la plus intéressante.

Finalement le Conseil Municipal préfère et choisit un taux fixe sur 20 ans à échéance trimestrielle pour cet emprunt de 600000 €uros. Taux : 3,5 % à la Caisse d’Epargne.

CURAGE DES FOSSES :

Philippe Retournard a sollicité 4 entreprises pour le curage des fossés Route de Gorhey et Route de Chaumousey soit 5850 mètres linéaires.

Entreprise STEPHANI Pascal à Société Firmin :         1,00 € du ml soit  5850,00  € H.T.

Entreprise BONINI SAS :                                                 1,13 € du ml soit  6610,50  € H.T.

Entreprise COLAS :                                                           2,18 € du ml soit 12753,00 € H.T.

Entreprise EIFFAGE :                                                       3,00 € du ml soit 17550,00 € H.T.

L’entreprise STEPHANI est donc choisie.

POSE D’UN PANNEAU DE 1m x1m SUR LE CIRCUIT PEDESTRE DU CLUB VOSGIEN :

Un panneau doit être installé sur le circuit pédestre suite à convention signée entre le Club Vosgien et la CCPOVA. Il sera installé au square situé face à la Poste.

Le panneau représentera le plan des sentiers pédestres (vu avec CCPOVA)

FEUILLET PERIODIQUE N°10 :

Celui-ci est réalisé et sera distribué dans le courant de cette semaine par ADREXO.