COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2010

APPROBATION DERNIER CONSEIL MUNICIPAL :

Celui-ci est approuvé ainsi que les délibérations qui s’y attachent.

SYNDICAT SCOLAIRE DE GOLBEY :

Il est nécessaire de remplacer Marie GAUVRIT au Syndicat Scolaire de Golbey. Philippe RETOURNARD se présente et il est élu à l’unanimité.

DECISION MODIFICATIVE :

Accord unanime du Conseil Municipal pour prendre 4904,97 € à l’article 2151 afin d’alimenter l’article 20415, nécessaire au financement de travaux d’enfouissement du réseau Basse Tension Rue des Pensées.

SORTIES SCOLAIRES :

Suite à la demande de Monsieur Didier HARMAND d’envoyer sa classe à Paris, il avait été convenu de connaître les projets de chaque enseignant au niveau Voyage Scolaire. Claudine JOFFROY était chargée de cette enquête :

-          Madame BLAISING (CP) et Madame STEUDLE (CE1) resteront dans les Vosges.

-          Madame CHENET (CE2) passera une journée à Verdun.

-          Monsieur DECLERQ (CE1, CE2) ira dans les Hautes Vosges, 2 jours dans un chalet.

-          Madame STADLER (CM2) ira à Metz.

-          Monsieur HARMAND (CM1) souhaite aller à Paris pendant 2 jours. (1900 € pris en charge par la commune). Avant de donner un accord de principe à ses sorties, il est nécessaire de savoir combien ont coûté celles-ci les années précédentes.

Il est convenu de se revoir le mardi 21 décembre à 20h30.

INTEGRATION VOIRIES DANS LE DOMAINE PUBLIC :

Il y a lieu d’intégrer les parcelles AB168, AB144, AB97, ZD88 dans le domaine public car ce sont des parcelles situées intégralement dans la voirie du lotissement de la Grande Corvée. Avis favorable à l’unanimité du Conseil Municipal.

SYNDICAT CABLIMAGES :

Le Comité Syndical réuni le 05/10/2009 :

1)       A autorisé le Président à signer l’avenant à la convention de prestation technique avec l’association Images Plus, portant sur le transfert du signal d’Images Plus vers les têtes de réseaux de Thaon les Vosges et Chavelot.

2)       A acté le principe que les frais correspondants à venir sur les exercices 2009/2010/2011 seront répartis en fonction du nombre d’habitants entre les Communes de Thaon les Vosges, Chavelot, Girmont, Les Forges, Darnieulles, Uxegney.

3)       A fixé la participation complémentaire pour l’exercice 2009 à Thaon (12718 €), Chavelot (2351 €) Girmont (1478 €), Les Forges (3317 €, Uxegney (3195 €), Darnieulles (2263 €). Celles-ci feront l’objet d’un paiement sur l’exercice 2010.

Le Conseil Municipal doit donc prendre une délibération pour mandater cette dépense, ce qui est accepté à l’unanimité.

Dans le cahier des charges il est précisé que la garantie qui couvrira les divers équipements et prestations devra comprendre la maintenance et le maintien en conditions opérationnelles sur site, pour une durée de trois ans au minimum.

Le devis du 16 novembre 2010 est accepté mais le maire doit encore demander quelques précisions à l’agent commercial de LBI pour éventuellement faire baisser le devis.

CONSEIL D’ECOLE MATERNELLE:

Renelle MELI donne lecture du Conseil d’Ecole qui a eu lieu le 24/11/2010.

L’achat d’un lecteur CD est sollicité, l’arrêt du chauffage dû aux microcoupures est trop fréquent, une fenêtre de la salle de peinture est cassée.

En divers, le nouveau système de réservation des repas à la cantine pose quelques problèmes à certaines familles qui ne connaissent pas trop tôt leur planning de travail.

L’effectif est le suivant : 25 petits, 29 moyens, 23 grands soit 77 élèves.

SUBVENTIONS POUR TRAVAUX D’EAU :

Première tranche : 60916 €uros soit 28 % sur une dépense de 217556 €uros.

Extension Rue Pré Le Riche et défense incendie : 3568 €uros soit 23 % sur une dépense de 15513 €uros.

OUVERTURE DES PLIS CONCERNANT LES TRAVAUX D’EAU :

A – Lors de l’ouverture des plis du 8 octobre il a été décidé :

Lot 1 : Génie Civil

La CAO décide d’autoriser le Maire à négocier avec les entreprises ayant remis une offre.

Lot 2 : Equipements électromécaniques et électriques

La CAO décide d’autoriser le maire à relancer une nouvelle consultation.

Lot 3 : Réseaux et branchements

La CAO décide d’attribuer le marché public à l’entreprise PEDUZZI VRD selon le classement établi dans le rapport d’analyse des offres.

Estimation du Lot n° 3 :    128 346,25 H.T. hors option

                                               141 475,50 € H.T. avec option

L’entreprise PEDUZZI présente un devis de   97 971,00 € H.T. hors option

                                                                               108 154,50 € H.T. avec  option

B – Lors de l’ouverture des plis du 15 novembre il a été décidé :

Lot 1 : Génie civil

La CAO décide d’attribuer le marché public à l’entreprise LIEGEROT selon le classement établi dans le rapport d’analyse des offres.

Estimation du Lot n° 1 : 110 700,00 € H.T. hors option

                                          115 900,00 € H.T. avec option           

L’entreprise LIEGEROT présente un devis de 115 102,45 € H.T. sans option et 120 802,45 € H.T. avec option.

Lot 2 : Equipements Electromécaniques et Electriques :

La CAO décide d’attribuer le marché public à l’entreprise AUZENE Jean-Yves de la Croix aux Mines.

Estimation du lot n° 2 : 16 350,00 € H.T.

L’entreprise AUZENE Jean-Yves maintient le prix établi lors de la première consultation soit 21 985,00 € H.T.

C – Conclusion concernant les travaux de la première tranche :

L’estimation des 3 Lots établi par Monsieur MARCOLET, conseiller municipal (avec option pour les lots 1 et 3) est de 273 725,00 € H.T..

Après appel d’offres, le montant chiffré par les 3 entreprises les mieux disantes est de 250 941,95 € soit 22 783,55 €uros de moins.

CAPTAGES :

Concernant les périmètres de protection des captages, trois géomètres ont répondu :

-          KOLB Jean-Pierre à CHAUMONT :             

-          GALPIN Claire à BAINS LES BAINS :       

-          CHARDOT Olivier à EPINAL :                     

C’est Claire GALPIN qui a été retenue.

PROTECTION SITE NATUREL DE LA COMTESSE :

Lors de la réunion du Conseil Municipal du 05/10/2010 il avait été abordé la protection du Site par le Conservatoire des Sites Lorrains. Une réunion a eu lieu à la CCPOVA le 29 novembre avec le CSL.

Concernant la partie appartenant à notre commune (Aulnaie et captages), une définition des objectifs du plan de gestion a été clairement établie et ne pose pas de problèmes particuliers. Le Conseil Municipal, après explications, approuve le plan de gestion du site de la Comtesse et cela, à l’unanimité.

PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR TOITURE SUD DE L’ECOLE :

Après la présentation par EDF de l’étude de faisabilité, le mois dernier, il est demandé à chacun de se prononcer sur la continuité de ce dossier et si oui, nous passerons à la recherche d’un maître d’œuvre par appel d’offres.

Il faut savoir aussi que tous les dossiers sont suspendus jusqu’au 31/03/2011 par le gouvernement en attendant la mise au point d’un nouveau cadre réglementaire.

Le Conseil, à l’unanimité, est favorable à la continuité du dossier. Un cahier des charges sera établi par Dominique MARCOLET pour le choix du Maître d’œuvre.

TRAVAUX DE COUVERTURE ET DE ZINGUERIE TOITURE PARTIE LOCATIVE ECOLE PRIMAIRE :

Cinq entreprises ont été consultées :

-          RICHARD TOITURES :  

-          YANNICK COQ :             

-          VOSGES CHARPENTE :

-          PILGRAIN ET FILS :       

-          DENIS LEONARD :         

Denis LEONARD, est choisit.

TRAVAUX DE COUVERTURE ET DE ZINGUERIE TOITURE ECOLE PRIMAIRE CÔTÉ NORD :

Cinq entreprises ont été consultées :

-          RICHARD TOITURE :    

-          YANNICK COQ :             

-          VOSGES CHARPENTE :

-          PILGRAIN ET FILS :       

-          DENIS LEONARD :         

Denis LEONARD, est choisit.

COMMISSION DES BIENS COMMUNAUX :

Jean-Pierre PRETOT fait un compte-rendu de la visite qui a eu lieu le 20 novembre.

Appartement de Sandra DELACROIX : Il y a lieu de poser un plafond suspendu (comme dans les autres logements) et de remplacer toutes les fenêtres qui sont encore en simple vitrage. Quelques portes sont à raboter.

Ecole élémentaire : Comme travaux il y a lieu d’envisager le changement des fenêtres côté Nord, d’étudier la remise en état des dessous de toit et de remettre une sonnette à l’entrée de l’école, côté bibliothèque.

L’extincteur du couloir, à côté de la classe du directeur doit être fixé à une distance de 1,10m maximum du sol (du niveau du plancher au niveau haut de l’extincteur il ne doit pas y avoir plus de 1,10m).

Il existe un « foutoir phénoménal » au grenier et il serait temps pendant cet hiver de faire un grand débarras !

Une note de service sera envoyée au personnel communal et aux enseignants pour qu’ils portent une attention particulière au chauffage.

Salle de judo en construction : La salle de réunion est peut être à aménager d’une vidéo ? Concernant l’accès de ce nouveau bâtiment il est envisagé de prévoir une allée qui passerait derrière le préau et qui permettrait aux judokas de stationner sur le parking de l’école… après les horaires scolaires.

Restaurant scolaire, garderie et extension de l’école maternelle : Il faut voir ce qui est prévu entre l’école maternelle et le restaurant. Est-ce un béton ou un enrobé ?

Il faut prévoir une clôture nouvelle et encercler toute l’enceinte scolaire.

Il faudrait donc établir un cahier des charges et établir un MAPA.

Il faudrait donc aussi creuser un peu plus la réflexion sur les travaux d’isolation du groupe scolaire (aides ADEME,…)

SUBVENTION AGENCE DE L’EAU :

L’Agence de l’Eau nous a octroyé une aide au bon fonctionnement en eau potable (1600 €uros) selon des critères bien précis.

RESTAURATION RUISSEAUX DU SOUCHE ET DES ROSEAUX :

Les travaux ne sont pas encore commencés et la mairie a reçu très peu de retour sur la récupération ou pas du bois aux abords des 2 ruisseaux.

Il est conseillé à chaque riverain de rencontrer l’entreprise qui interviendra sur le terrain.

MEDAILLES COMMUNALES :

La Commune possède des médailles à l’effigie de Darnieulles. Le Maire s’est permis d’en remettre une à Françoise HUGUEL pour 20 ans de présidence à l’A.G.V.D.U.

Il propose d’en remettre une à chaque personne qui recevra la médaille d’honneur régionale, départementale et communale le 22 janvier prochain. Une réunion de la Commission Fêtes et Cérémonies est prévue le 16 décembre à 18h30.

L’EPICIERIE D’AVANT :

Un commerçant de Domèvre Sur Avière vendant de l’alimentation générale passe à Darnieulles depuis le 01/12/2010 les mardis matin et vendredis matin.

BULLETIN MUNICIPAL :

Celui-ci est disponible en mairie depuis le 03/12/2010 mais il ne sera distribué qu’à partir du 16 décembre.

COLLECTE VIEUX SAPINS DE NOEL :

Entre le lundi 17 janvier et le vendredi 21 janvier 2011, le SICOVAD récupérera les vieux sapins de Noël qui devront être déposés sur la place derrière la Salle des Fêtes.

VŒUX DU MAIRE :

Un carton d’invitation est distribué à chacun.

Rappel : Samedi 22 JANVIER 2011 à 15h

DISTRIBUTION COLIS DE NOEL :

Le 18 décembre.

DIVERS :

Demande de subvention de l’Association Le Point Compté.

Remerciements de Chantal CLAUDEL qui a fait un stage à la mairie.