APPROBATION DERNIER CONSEIL MUNICIPAL : Celui-ci est approuvé ainsi que les délibérations qui s’y attachent. SYNDICAT SCOLAIRE DE GOLBEY : Il est nécessaire de remplacer Marie GAUVRIT au Syndicat ...
PRESENTATION PAR EDF DE L’ETUDE DE FAISABILITE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES : Raphaëla Cantéri et Claude Faivre d’EDF ont présenté à l’aide d’un rétroprojecteur l’étude de faisabilité réalisée sur ...
DROIT DE PREEMPTION : Le Conseil Municipal n’exerce pas son droit de préemption sur une parcelle de terrain située Section AE n° 18 lieu-dit Corvéez du Moulin d’une superficie de 14a et 15ca. ...
DEUX STAGIAIRES AU SECRETARIAT DE LA MAIRIE : Le Maire fait part d’un stage effectué actuellement par Marine LIVET dans le cadre de ses études (3 semaines : du 7/06 au 26/06), une 2éme stagiaire, ...
DECISION MODIFICATIVE: Participation au Syndicat Mixte d’Electrification pour travaux Rue des Pensées : montant pris au 2151 pour l’imputer au 20415. Durée d’amortissement : 3 ans. Avis pris à ...
DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT : L’OPHAE demande une garantie d’emprunt pour un montant de 480000 €uros qui s’applique à l’opération d’acquisition – amélioration de 13 logements situés à ...
APPROBATION COMPTE RENDU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu Conseil Municipal + délibérations. Quelques erreurs sont à modifier dans les chiffres : Le compte administratif et le budget ...
VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2009 : « Service de l’Eau » Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur Charton Jean-Luc délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2009 dressé ...
DROIT DE PREEMPTION : Le maire n’exerce pas son droit de préemption pour une maison située 314 Rue Nicolas Bellot. CONVENTION FAUCHAGE AVEC CCPOVA : - Mise à disposition de service fauchage de ...
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de verser aux associations, pour l’exercice 2010, les subventions telles que figurant ci-dessous : ...
PROLONGATION CONTRAT CAE : Il concerne Philippe THOUVENIN. Son contrat se termine le 30 janvier 2010. Comme il donne satisfaction on renouvelle son contrat pour 6 mois et on essaiera de lui ...
PROLONGATION CONTRAT CAE : Sylvain Seghetto a son contrat qui se termine le 14/10/2009. Le maire souhaite renouveler celui-ci. Après un tour de table, le contrat est reconduit pour 1 an soit du ...
MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE: Un avis d’appel public à la concurrence pour une mission de maitrise d’œuvre dans le cadre de : 1) Agrandissement du Groupe Scolaire 2) Construction d’un bâtiment ...
POINT SUR LE PROJET DOJO, RESTAURATION SCOLAIRE, SALLE DE CLASSE: De nombreuses pièces complémentaires sont nécessaires pour obtenir un maximum de subventions et le maire s’y emploie. CONSULTATION ...
TRAVAUX A L’ECOLE : CHOIX A FAIRE, CAUSE SUBVENTION : Le maire fait part d’un courrier qu’il a reçu du Conseil Général suite à deux demandes de subvention sollicitées par la commune pour la ...
DROIT DE PASSAGE SUR PARKING DE LA MAIRIE : Trois riverains du parking de la mairie demandent que celui-ci desserve les accès des 3 parcelles leur appartenant, ce qui permettrait de supprimer le ...
SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION COMMUNALE - Adhésion du Syndicat d'Alimentation en Eau Potable de Senones : Vieux Moulin (acceptée à l'unanimité). - Demande de retrait de la commune de ...
DELIBERATION A RAPPORTER Après observations des Services de la Préfecture, il y a lieu de rapporter la délibération n°3382 - crédit au Budget Primitif 2009, qu'il faut préciser. Ce qui est accepté ...
FELICITATIONS Félicitations à Jean-Luc CHARTON, Robert LAURAIN, Philippe RETOURNARD, Jean-Pierre PRETOT, Renelle MELI, Maurice JEROME et Nicole BELDICOT pour leurs 20 ans de mandat municipal. La ...
EMPLACEMENTS PUBLICITAIRES : Le Conseil Municipal à l’unanimité, prend note et accepte le tarif 2008 des emplacements publicitaires de première catégorie, soit 14,00 €/m². ADHESION DES COMMUNES ...
REVISION SIMPLIFIEE ET MODIFICATION DU PLU : La DDE ayant trouvé la rédaction de la délibération trop longue, il y a lieu de la condenser. De plus la révision simplifiée et la modification du PLU ...
CONVENTION FORFAIT BOIS DE CHAUFFAGE AVEC L’ONF : L’article 18 de la Charte de la Forêt Communale définit les conditions d’intervention de l’ONF et les compétences du Conseil Municipal en matière ...
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 SEPTEMBRE 2008 PROJET DE BOISEMENT AU LIEU-DIT « SAINT-GLAY » : Marc LECLERE de l’ONF présente le projet de boisement de Saint-Glay étudié par les élèves-techniciens ONF à ...
DROIT DE PREEMPTION URBAIN : SITE VICTOR PERRIN Il est fait lecture du courrier de l’E.P.F.L qui aura délégation de la commune d’Uxegney pour exercer son droit de préemption urbain sur le site FVP ...
PRESENTATION DU NOUVEAU SITE INTERNET : Arnaud Cossin a modifié le Site. Celui-ci est plus simple, plus facile à mettre à jour et n’est plus envahie de publicité comme le précédent. Peut-être ...
VISITE DE LA MAISON POLYVALENTE : La rénovation de la Maison Polyvalente, commencée le 9 avril s’est terminée le 2 juin au soir. Aussi, en derrière minute, le maire a décidé d’en effectuer une ...
CONVENTION COMMUNE/CCPOVA Le fauchage étant une compétence de la Communauté de Communes du Pays d'Olima et du Val d'Avière, la Commune supplée celle-ci en fauchant elle-même les chemins communaux ...
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF "COMMUNE" Voté à l'unanimité. Section de Fonctionnement : équilibré en dépenses et en recettes à 802 110,43 € Section d'Investissement : équilibré en dépenses et en ...
DELEGATION N°2 CONSENTIE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, A RAPPORTER Cette délégation présentée dans les documents fournis par l'Association des Maires des Vosges en début d'année est caduque ...
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL 1) Maurice JEROME 445 voix 2) Claude VINCENT 441 VOIX 3) Jean-Luc CHARTON 436 voix 4) Philippe RETOURNARD 429 voix 5) Didier MILLER 423 voix 6) Jean-Pierre PRETOT ...